Mentions légales
EDITEUR DU SITE
DESTINATION NANCY – Office de Tourisme
1 PLACE DE LA RÉPUBLIQUE – CS 60663
54063 NANCY CEDEX
Directeur de la publication : Béatrice CUIF-MATHIEU
Webmaster : Karim AIDI – kai@destination-nancy.com
CREATION ET HEBERGEMENT DU SITE
Création graphique : Raccourci
Développement : Raccourci
Hébergement : Raccourci
CONFIDENTIALITE – DONNEES PERSONNELLES
Les données collectées font l’objet d’un traitement destiné à des fins d’information ou de communication de DESTINATION NANCY – Office de Tourisme.
Le destinataire des données est : DESTINATION NANCY – Office de Tourisme.
La durée de conservation des données est de trois ans.
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, vous pouvez vous adresser à :
- kai@destination-nancy.com
- Adresser un courrier au DESTINATION NANCY – Office de Tourisme, à l’attention du Karim AIDI, 1 PLACE DE LA RÉPUBLIQUE – CS 60663 – 54063 NANCY CEDEX
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.
RESPONSABILITE
La responsabilité de DESTINATION NANCY – Office de Tourisme ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.
Bien qu’une très grande attention ait été apportée à la réalisation de ce site, DESTINATION NANCY – Office de Tourisme ne saurait être tenu responsable des éventuelles erreurs qui pourraient s’y trouver.
DESTINATION NANCY – Office de Tourisme ne garantit pas l’exactitude et l’exhaustivité de l’information diffusée sur le Site. DESTINATION NANCY – Office de Tourisme ne saurait donc être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, subis par les utilisateurs ou par des tiers qui trouveraient leur source dans l’information diffusée sur le Site, et de manière plus générale, dans la consultation et l’utilisation du Site. Les tarifs sont donnés à titre indicatif.
DESTINATION NANCY – Office de Tourisme ne saurait dans ces conditions être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, subis par les Utilisateurs ou par des tiers qui trouveraient leur source dans l’information diffusée sur le Site, relative aux offres de séjour, ainsi que dans la relation commerciale. Éventuellement engagée avec les prestataires de services chargés de la commercialisation de ces offres. DESTINATION NANCY – Office de Tourisme n’exerce par ailleurs aucune surveillance sur les sites reliés au Site par le biais de liens hypertexte, et décline toute responsabilité liée à ces sites et aux contenus qui s’y trouvent.
PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les éléments du site www.nancy-tourisme.fr, y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive du DESTINATION NANCY – Office de Tourisme. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d’aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l’un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l’accord préalable et express du DESTINATION NANCY – Office de Tourisme.
DUREE
Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par DESTINATION NANCY – Office de Tourisme sur le site www.nancy-tourisme.fr.
LOI APPLICABLE ET COMPETENCE
Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L’attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.